La Ve République, un régime anesthésique

Article paru dans le numéro d’été mai-juin 2017 de la Camisole

 

Tous les cinq ans depuis 1965, les Français viennent donner l’onction du suffrage universel, et depuis 2002 un Parlement fidèle, au princeps irresponsable qui les gouvernera pendant cette durée. Entre-temps, ils auront sans doute eu l’occasion de le désavouer à plusieurs reprises lors de scrutins locaux qui auront été ipso facto dénaturés, mais l’éternel fusible remplaçable qu’est le Premier ministre sautera pour protéger l’homme politique caché derrière la fonction présidentielle.

L’héritage impossible du gaullisme

Depuis 1962, la prééminence présidentielle consacrée a constitué autour d’elle un vaste système bureaucratique qui fait subir à la France la version nationale d’un régime prussien, avec le sens du devoir en moins, où les seules révolutions possibles sont celles que le souverain élu daigne octroyer au pays. Dans ses mains, le président concentrera des réseaux d’information et de désinformation, une administration centrale héritée de l’Empire et un Parlement croupion qui jouera la comédie et obligera parfois son Premier ministre à recourir à ces 49-3 dont les journaux pourront tirer quelques bénéfices. Le plus grand mouvement social ne lui arrachera pas un soupir de sorte qu’il pourra dire, au bout de cinq ou dix ans, comme Auguste et avec la grasse satisfaction qu’inspire la possession d’un pouvoir inacceptable, “acta est fabula” (popularis).

De Gaulle, fin politique, si du moins la qualité du politique se juge à l’efficacité de ses coups bas, a souvent perçu le mensonge comme l’outil privilégié des tractations, et celui qui fonde la Constitution de 1958 n’est pas le moindre. L’homme providentiel pour lequel la constitution de la Ve était taillée n’avait pas vocation à devenir magiquement un président au-dessus des partis ; mais ce mensonge lui aura fait gagner l’irresponsabilité. Si de Gaulle avait lui-même une haute idée de la souveraineté populaire, ses successeurs ont trop montré que cette irresponsabilité soude constitutionnellement et politiquement les présidents incapables à leur siège. Qu’importera l’impopularité jamais vue qui se traduira par d’innombrables défaites électorales, qu’importeront les référendums, qu’importera le parti dominant au Parlement, le président demeurera l’increvable et seule roue de cet ordre constitutionnel monocyclique.

La force sans l’énergie

La domination présidentielle ne serait pas si dommageable si elle accordait à la France d’être à la tête des nations ; mais l’histoire de notre cinquième constitution s’est tissée autour du paradoxe étrange d’un président juridiquement puissant et pratiquement faible quand bien même son objectif était de nous faire un nouveau roi capable d’affronter la crise.

La crise est pour la Ve République cet objet sacré qui l’a engendrée et avec lequel elle entretient un rapport pathologique ; c’est pour l’abattre que tous les mécanismes autoritaires de notre constitution ont été mis au point, sans pourtant qu’elle y réussisse véritablement jamais, à Alger en 1962, à Paris en 1968, aujourd’hui dans toute la France frappée par l’islamisme. Consacrée à réprimer le conflit, et pourtant toujours incapable de vaincre l’ennemi, notre constitution souffre d’appartenir à un type d’existence historique caractérisé par la stabilité des choses.

Jusqu’au XXe siècle, la réflexion constitutionnelle a manqué d’une théorie des crises et elles n’ont toujours pas encore aujourd’hui obtenu la prééminence. Les juristes n’en ont tenu compte que pour déployer une batterie d’outils juridiques qui permettrait de les esquiver par la régulation autoritaire : entre autres, dans notre constitution, la puissance incontestable de l’exécutif, l’article 16, l’état d’urgence. Si la Ve République a intégré le problème de la crise, elle a finalement refusé ce que ce phénomène révélait, à savoir le chaos historique, et l’a intégré comme un bruit désorganisateur qu’il fallait réprimer par la force. Le fin politicien qu’était de Gaulle n’en était pas moins demeuré un esprit militaire qui faisait de la discipline le régulateur de toutes les difficultés.

Les responsables politiques ont agi avec le même esprit qui avait présidé à la rédaction de la constitution : ils ont eu la force de résoudre les crises, mais en employant une force brute, dépourvue d’énergie, sans appui dans la société civile qui, face à un ennemi étranger (du FLN à l’EI) sur lequel le régime n’avait pas étendu les tentacules de sa gouvernance — à la différence des mouvements sociaux intérieurs — n’était capable que de hisser le drapeau blanc pour manoeuvrer en retrait. La Ve République nous aura enseignés que la consécration de l’Etat ne permet que de réprimer le peuple qui l’habite, devenu population, sans jamais ou à de très rares occasions pouvoir concrètement s’appuyer sur lui dans les moments les plus cruciaux.

Les crises sont les marques les plus visibles de la vitalité des peuples : elles manifestent l’énergie que les hommes sont capables de faire émerger en groupe autant que leur condition d’êtres politiques libres capables de prendre des décisions dont les conséquences engageront un destin collectif et individuel. Ces crises, lorsque les hommes vivent selon des rythmes politiques libres, peuvent susciter des conflits violents ; mais c’est bien la présence d’une autorité centrale qui les éteindrait qui menacerait de mort, plus que ces conflits eux-mêmes, l’existence du corps politique tout entier.  Il y avait  peu de conflits dans l’Athènes de Démosthène qui allait bientôt perdre sa glorieuse indépendance, seulement des scandales, et comparables aux nôtres.

A l’inverse, tout, dans la Ve République, correspond à une conception préhistorique du monde et de l’homme où le mouvement n’existe pas : constitution immuable, pour un monde immobile et un peuple troupeau qui doit faire l’objet d’une “gouvernance”. Elle était en phase avec la poussée de rationalisation des institutions d’après-guerre qui, loin de rompre avec la puissance de l’Etat moderne dont la Seconde guerre mondiale avait pourtant montré les limites, l’a au contraire renforcée sur la base de ce qui aurait pu être appelé une « éthique du plan ». De même qu’elle trouve un certain confort intellectuel à ne pas penser le chaos historique, une telle conception possède une inclination mécanique à étouffer l’énergie qui menacerait sa discipline de sorte que notre pays pourtant si politisé a fini par se vider de tous les corps intermédiaires qui faisaient sa solidité, des comités politiques locaux aux syndicats nationaux.

En réprimant sa base, le régime s’interdit d’être aux prises avec le réel. Le monde politique multiplie les années de retard tout en empêchant l’émergence d’hommes nouveaux. Quiconque aura regardé le Grand débat du premier tour des dernières présidentielles aura pu se croire au milieu des années 2000 qui ne se sont, dans les partis comme à l’Élysée, toujours pas terminées. Le peuple avance, autant que le système le lui permet, tandis que le labeur des élites depuis quarante ans ne s’est limité qu’à le modérer. Les têtes de notre pays disposent pour le moment de puissantes brides pour le mater ; elles pourront encore lui mettre des œillères.

L’impasse des ajustements constitutionnels

La crise politique, provoquée par l’immigration et la présence massive d’extra-européens, nous contraint pourtant à rénover la réflexion sur le rôle d’une constitution. Elle n’a de sens qu’à l’aune de sa capacité à permettre à la nation et à son peuple de continuer à exister ; une constitution est inutile si elle ne permet pas à la nation de déployer l’énergie qui lui permettra de continuer à vivre comme communauté politique d’hommes libres. Une constitution ne vise qu’à légitimer les rapports de pouvoir et n’a jamais prétendu, comme auraient pu le penser les rédacteurs de la nôtre, les annuler. Hors de ce rôle, elle sera fantoche car l’état politique aura disparu, soit qu’une dictature pastorale ait été mise en place, soit que les relations entre les hommes ne soient plus organisées que par une technocratie juridique ; ou les deux en même temps.

Comme dans de nombreux domaines universitaires, le droit constitutionnel dans son versant philosophique demeure toutefois d’une pauvreté affligeante. Quiconque se figurerait l’état d’une pensée philosophique limitée aux dialogues platoniciens pourra imaginer l’état de la réflexion constitutionnelle française. Combien d’étudiants aura-t-on accablé de dissertations creuses sur “la séparation des pouvoirs”, “les checks and balances” à grands renforts de Locke et de Montesquieu ? Ce que les juristes appellent, par exemple, “le fait majoritaire”, la convergence partisane de l’exécutif et du législatif, ne débouche aujourd’hui que sur de très légères remises en causes de la théorie générale. La Ve République, qui organise clairement la discipline de la majorité par rapport à un président irresponsable pose toutefois ce problème avec une particulière acuité, parce qu’elle avait elle-même refusé de l’affronter en inventant son “président au-dessus des partis”.

Tel constitutionnaliste nous dira qu’il suffit de “revaloriser” (terme employé par la dernière commission dite Bartolone-Winock sur les institutions) le Parlement, tel autre que le fait majoritaire est le vrai visage de la démocratie, son télos indépassable, puisqu’il assure la convergence des pouvoirs sans les confondre… Ces conclusions aboutiront sans doute à proposer à nouveau une “démocratie participative” dont le peuple, dans l’état juridique actuel, ne voudra pas pour savoir instinctivement où se trouvent les lieux de pouvoir.

La réflexion constitutionnelle ne demande pas seulement, sur le modèle d’une VIe République aventureuse, que l’on “revalorise le Parlement” mais a au contraire besoin d’une rupture idéologique brutale avec toute la tradition polybienne  qui pousse à voir dans une constitution un “équilibre entre les pouvoirs” — comme jadis l’auteur grec admirait la “constitution romaine” qui établissait un système de pouvoir et de contre-pouvoir entre Sénat, consuls et peuple — à laquelle Montesquieu n’a fait qu’indexer la taxinomie entre législatif, exécutif et judiciaire. Quoi qu’on pense des vieillards qui prennent racine sur les sièges du Sénat, il n’y a plus d’ordo senatorius : la pensée polybienne supposait la différenciation d’ordres que le système partisan a supprimé pour élire ses représentants à tous les postes à la place des électeurs. Il a produit un verrouillage du pouvoir plus profond que la Constitution elle-même et se trouve être pour ces raisons une des causes du caractère attardé de notre politique.

La crise politique que nous vivons est loin d’être terminée. En juin, les Français donneront sans doute à la France, et ce malgré toutes les précautions des fondateurs de la Ve, un Parlement qui sera à l’opposé de sa conception conservatrice de l’Histoire. Peut-être se rendra-t-on alors compte qu’il est nécessaire de rétablir la possibilité du chaos dans les institutions, et de rompre avec les appareils partisans (par exemple en interdisant l’investiture par les partis), ou bien nous continuerons notre descente aux oubliettes de cette Histoire que l’on a refusé de reconnaître.

 

Cimon

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