Le procès de Nuremberg, la justice au service de la paix ?

Le procès de Nuremberg, la justice au service de la paix ?

Les temps où le droit est du côté des gros bataillons sont révolus.

C’est en substance ce que Lord Shawcross, procureur général de Grande Bretagne pour le procès de Nuremberg, défend lors de la présentation du second chef d’inculpation contre les dignitaires nazis ; celui du « complot ». La vision partagée par les Anglais et les Américains lors de la tenue de ce procès correspond en effet à cette ambition de condamner la loi du plus fort et a fortiori la guerre. Pour la première fois, le procès de Nuremberg permit à une juridiction internationale de juger les plus hauts responsables d’un Etat.

C’est le 13 janvier 1942 qu’est évoquée l’idée que le but de la guerre doit être de châtier les exactions commises pendant la guerre, qualifiées alors de crime contre l’humanité. Ce n’est pas pour autant une innovation. Le traité de Versailles prévoyait déjà la mise en accusation de l’empereur d’Allemagne Guillaume II pour offense contre la morale internationale et l’autorité sacrée des traités ainsi que le jugement d’un certain nombre de criminels de guerre allemands. Ces dispositions n’avaient toutefois pas eu l’effet escompté, les Hollandais refusant de livrer l’empereur et les procès se terminant par un de nombreux acquittements ou des condamnations mineures non exécutées.

La question qui se posa après les déclarations d’intention fut celle des peines. Staline est favorable à des exécutions sommaires massives d’officiers, Churchill est plus modéré, prônant des exécutions sommaires mais ciblées ; les Américains, quant à eux, sont tiraillés mais la mort du président Roosevelt et l’arrivée au pouvoir de Truman clôt les débats, il s’oppose aux exécutions et désire des procès. Les Anglais se rallient rapidement à lui et Staline doit s’aligner. Le choix du juge Jackson pour représenter les États-Unis est ainsi on ne peut plus clair. Ce dernier n’a qu’une obsession, démonter que les États-Unis sont intervenus légitimement face à une Allemagne ayant planifié une guerre d’agression. C’est dans cette optique que le 8 août 1945 sont signés les accords de Londres et le statut du tribunal militaire international.

La cour pénale internationale ou CPI, héritière de Nuremberg

Ce qu’on observe rapidement c’est l’opposition entre deux conceptions de ce procès. Les Anglo-saxons cherchent à condamner la volonté de guerre de l’Allemagne, alors que les Français et les Russes, dans la tradition diplomatique continentale, souhaitent une condamnation des crimes de guerre et trouvent choquant de condamner les volontés belliqueuses d’un État. D’un côté on estime que la guerre doit être illégale car il s’agirait d’un acte barbare, Truman déclare ainsi « Nous avons le devoir d’apprendre une dure leçon au peuple allemand : il doit changer de mentalité pour réintégrer la famille des nations pacifiques et civilisées ». Truman prend appui sur la théorie du « complot » qui permet la criminalisation de la guerre d’agression en démontrant des actes préparatoires à la guerre tels que les plans d’attaque. De l’autre, on pense que les États sont souverains mais que l’on peut condamner les atteintes aux coutumes et lois de la guerre. C’est ainsi que le juge français Henry Donnedieu de Vabres dépose un memorandum contre la théorie du « complot » qui est selon lui inconnue du droit international autant que continental.

Ce procès s’inscrit donc comme la première pierre de l’édification de nouveaux rapports entre États, des rapports régis par le droit et où la loi doit s’imposer comme norme suprême. La grande nouveauté réside ainsi dans le fait que le recours à la guerre n’est plus une prérogative de l’État souverain, elle peut être considérée comme un crime et ses responsables être jugés. Un autre fait notable est que l’on ne recherche plus la responsabilité des États mais celle des individus, on condamne des dignitaires pour des actes politiques. Les États perdent en souveraineté avec cette conception. On pourrait penser que cette perte de souveraineté est juste, qu’elle permet de pacifier les rapports entre nations mais est-ce réellement le résultat de Nuremberg ?

Il est clair que l’on souhaitait alors la contractualisation des rapports interétatiques mais quelle justice internationale peut donc être appliquée si elle n’est fondée sur l’égalité ? Les juristes et les historiens ont très vite dénoncé le procès de Nuremberg comme la justice des vainqueurs. Si elle ne l’était pas, pour quelle raison l’URSS était-elle du côté des accusateurs alors qu’elle a participé activement aux préparatifs de la guerre d’agression ne serait-ce que par le partage de la Pologne ? Et comme le remarquait un observateur du procès, pour quelle raison des exécutions de civils par les Allemands en Ukraine constituent-t-elles un crime de guerre et non les bombardements sur la ville de Dresde, ville dénuée de tout intérêt stratégique ?

Ces critiques qui fusent, surtout du Royaume Uni et des États-Unis d’ailleurs, abîment l’image d’un procès qui a été conçu pour l’Histoire, afin de donner un exemple, c’est en effet le premier procès de cet envergure, d’autant plus qu’il est filmé ! Ces contradictions entre le but recherché et et sa mise en application ont amené un certain nombre d’observateurs à critiquer cette justice d’exception, regrettant qu’il n’ait pas lieu dans un pays neutre ou ne soit pas le fait de juges allemands. Critique relayée par l’historien ancien déporté Joseph Rovan ou le chancelier de la RFA Erhardt par la suite. Cette absence d’association de l’Allemagne au processus a d’ailleurs été la cause de la mauvaise réception des procès d’après guerre, les Allemands ne voulant plus entendre parler des horreurs de la guerre et voyant une humiliation de plus dans ces procédures auxquelles ils ne sont pas associés. Derrière des déclarations grandiloquentes sur la justice, les vainqueurs seront-ils prêts un jour à être égaux aux vaincus comme le voudrait Thémis ? Ou ne doit-on pas s’accorder avec la conception réaliste et voir dans la guerre « la politique par d’autres moyens«  comme le voudrait Clausewitz ?

Frédéric Gawlowski

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